Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP SPORTS
SAS ATOUT PIQUE

Numéro de dépôt :
3269826
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2014
AP SPORTS de ATOUT PIQUE

Présentation de la marque AP SPORTS

Déposée le 22 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT PIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AP SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT PIQUE domicilié(e) Siège SOCIAL/ 3 RUE PASTEUR,17340 CHATELAILLON PLAGE - 17340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ATOUT PIQUE domicilié(e) 3 RUE PASTEUR, Boîte Postale 66,17340 CHATELAILLON PLAGE - 17340 - France.

La marque AP SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP SPORTS est expirée depuis le 22 janvier 2014.

ATOUT PIQUE a également déposé les autres marques suivantes : 2 SKIN , RUGBY TRAINER , DROPTEX , TECHNO-GRIP , RUGBYTUDE , FORCE XIII FORCE 13 FORCE TREIZE , FORCE XV , ROLLER FORCE , RUGBY TRAINER , AP SPORT


SAS ATOUT PIQUE - Siège SOCIAL/ 3 RUE PASTEUR,17340 CHATELAILLON PLAGE - 17340 - France - SIREN 342314796


SAS ATOUT PIQUE - 3 RUE PASTEUR, Boîte Postale 66,17340 CHATELAILLON PLAGE - 17340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vêtements de sports.Sous vêtements.Chaussures de sport.Chaussettes de sport.Casquettes. Cycles – cadres – béquilles.Freins – guidons – jantes – pédales – pneumatiques – roues – selles de cycles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.