Déposée le 22 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT PIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AP SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT PIQUE domicilié(e) Siège SOCIAL/ 3 RUE PASTEUR,17340 CHATELAILLON PLAGE - 17340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ATOUT PIQUE domicilié(e) 3 RUE PASTEUR, Boîte Postale 66,17340 CHATELAILLON PLAGE - 17340 - France.
La marque AP SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS ATOUT PIQUE - Siège SOCIAL/ 3 RUE PASTEUR,17340 CHATELAILLON PLAGE - 17340 - France - SIREN 342314796
SAS ATOUT PIQUE - 3 RUE PASTEUR, Boîte Postale 66,17340 CHATELAILLON PLAGE - 17340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Vêtements de sports.Sous vêtements.Chaussures de sport.Chaussettes de sport.Casquettes. Cycles – cadres – béquilles.Freins – guidons – jantes – pédales – pneumatiques – roues – selles de cycles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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